Conditions de travail 2021-2022. Durée, rémunération, santé et sécurité

Pierre Bailly , Michel Blatman (1) , Geneviève Pignarre (2) , Marc Vericel (3)

1 CMH - Centre Michel de l'Hospital : laboratoire de recherche en sciences juridiques et politiques
2 USMB [Université de Savoie] [Université de Chambéry] - Université Savoie Mont Blanc
3 CERCRID - Centre de Recherches Critiques sur le Droit

Le droit des conditions de travail constitue l'un des volets majeurs de la réglementation des relations de travail depuis son origine. C'est d'ailleurs parce qu'est apparue la nécessité d'encadrer la durée et l'organisation du travail, la rémunération des salariés, leur santé et leur sécurité, pour assurer leur protection contre une exploitation abusive de leur force de travail, qu'a été élaborée une législation du travail. La réglementation des conditions de travail s'est étendue, au-delà du temps de travail, de la santé au travail et de la fixation de la rémunération, à la protection de certaines catégories de salariés particulièrement vulnérables (la femme enceinte, le salarié devenu inapte, le travailleur handicapé), à l'exercice des pouvoirs patronaux et à celui des droits et libertés des salariés dans l'entreprise. - Le droit des conditions de travail est, néanmoins, traité fort succinctement dans les manuels de droit du travail et bien peu d'ouvrages lui sont consacrés ou lui donnent une place importante ; cela alors même que les différents volets de ce droit regroupent des ensembles de normes très techniques et fort complexes à mettre en oeuvre en pratique. Cet ouvrage s'efforce de traiter de l'ensemble des questions pratiques liées aux divers domaines relevant de la réglementation des conditions de travail. Son approche, à la fois théorique et concrète, fait évidemment une large place, à côté du droit légiféré interne, au droit européen, à la jurisprudence des juridictions suprêmes nationales et européennes, aux positions de la doctrine, ainsi qu'aux accords collectifs les plus importants. Cet ouvrage arrive à point nommé pour inclure de nombreuses réformes importantes, notamment la loi du 8 aoßt 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels ; et aux ordonnances du 22 septembre 2017, dites Macron, ainsi que leurs décrets d'application. - Cet ouvrage a vocation à constituer, dans son domaine, l'outil de référence de l'ensemble des professionnels et des praticiens du droit des relations de travail : avocats, magistrats, conseils juridiques d'entreprise, directeurs des ressources humaines, représentants du personnel, syndicats, qui devraient y trouver la solution à de nombreuses questions qu'ils rencontrent dans la pratique, ainsi qu'aux enseignants chercheurs et étudiants en droit social. - Cet ouvrage a été réalisé par quatre spécialistes de la matière.

Mots clés: conditions de travail; durée de travail; rémunération; santé au travail; sécurité au travail; droit des conditions de travail; réglementation des relations de travail; exploitation; législation du travail; catégories de salariés vulnérables; exercice des pouvoirs patronaux; droits et libertés des salariés; droit légiféré interne; droit européen; jurisprudence des juridictions suprêmes nationales; jurisprudence des juridictions suprêmeseuropéennes; accords collectifs; loi du 8 août 2016; ordonnances du 22 septembre 2017

Domaines: Droit

Pierre Bailly, Michel Blatman, Geneviève Pignarre, Marc Vericel. Conditions de travail 2021-2022. Durée, rémunération, santé et sécurité. Dalloz, XXXI-945 p., 2021, Dalloz référence, 978-2-247-15874-4. ⟨hal-03172015⟩