Accéder directement au contenu Accéder directement à la navigation


halshs-01000331v1  Communication dans un congrès
Safia Bouabdallah. Le rôle de l'Auditeur du travail dans l'accès effectif à la justice sociale en Belgique
Workshop, L'accès à la justice sociale en droit international et comparé, Colloque international, Comtrapsec, Jun 2013, Bordeaux, France
halshs-01466041v1  Article dans une revue
Claire Magord. Les parcours contentieux des indus de RSA
Revue de droit sanitaire et social, Sirey, Dalloz, 2015, pp.1073-1086
halshs-03649555v1  Article dans une revue
Jean-Charles Rotoullié. La diffusion de la jurisprudence Danthony dans le contentieux de pleine juridiction
L'Actualité juridique. Droit administratif, Dalloz, 2022, pp.810-813
...
tel-01457403v1  Thèse
Claire Magord. Le parcours contentieux de l'aide sociale
Droit. Université Jean Monnet - Saint-Etienne, 2015. Français. ⟨NNT : 2015STETT119⟩
...
tel-00700056v1  Thèse
Eric Bertrand Nemadeu Djuitchoko. Le traitement du contentieux bancaire
Droit. Université Jean Monnet - Saint-Etienne, 2011. Français. ⟨NNT : 2011STETT092⟩
halshs-00837978v1  Article dans une revue
Fanny Jacquelot. La procédure de la QPC
Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, Lextenso, Conseil constitutionnel, 2013, pp.7-36
halshs-03120625v1  Article dans une revue
Aurélien Antoine. Le Brexit, la prérogative royale et la Cour suprême
Revue française de droit administratif, Dalloz, 2020, pp.410