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halshs-00921577v1  Chapitre d'ouvrage
Caroline Bouix. La référence aux précédents externes à l'ordre des juridictions
Pascale Deumier. Le raisonnement juridique. Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts, Dalloz, pp.59-77, 2013, Méthodes du droit, 978-2-247-12051-2
halshs-01223372v1  Article dans une revue
Mathilde Julien. Ruptures du contrat de travail : D - Prise d'acte
Recueil Dalloz, Dalloz, 2011, 187 (12), pp.846-847
halshs-01940179v1  Chapitre d'ouvrage
Romuald Pierre. La jurisprudence judiciaire
Florence Faberon. Laïcité et pluralisme religieux. Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 6 octobre 2016, Presses Universitaires d'Aix-Marseilles, pp.181-189, 2018, Droit et religion, 978-2-7314-1093-8
halshs-00836235v1  Chapitre d'ouvrage
Vincent Rivollier. La doctrine organique
Pascale Deumier. Le raisonnement juridique. Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts, Dalloz, pp.105-133, 2013, Méthodes du droit, 978-2-247-12051-2
halshs-01419285v1  Ouvrage (y compris édition critique et traduction)
Vincent Rivollier. La doctrine et la (re)construction d'un droit privé européen
Institut Universitaire Varenne, 2016, Collection de thèses, 978-2-37032-105-3
halshs-01942420v1  Article dans une revue
Pierre-Emmanuel Berthier. Calcul de la réserve de participation : fraude écartée, fraude neutralisée
Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2018, pp.606-609
halshs-01334251v1  Chapitre d'ouvrage
Stéphane Caporal. Le revirement de jurisprudence, lieu de rapprochement entre les systèmes de civil law et de common law
Eric Carpano. Le revirement de jurisprudence en droit européen, Bruylant, pp.265-294, 2012, 978-2-8027-3354-6
hal-01353847v1  Communication dans un congrès
Safia Bouabdallah. La mobilisation des droits voisins dans l’interprétation des codes civils belge, français et luxembourgeois
La codification au 21e siècle dans l’espace juridique francophone : défense et illustration en Belgique, en France et au Luxembourg, IDEF (Institut international de droit d’Expression et d’inspiration française), Apr 2016, Luxembourg, Luxembourg
halshs-01555631v1  Article dans une revue
Sylvaine Laulom. Un affaiblissement de la protection européenne contre les discriminations
Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2017, pp.6-10
halshs-01223395v1  Article dans une revue
Farida Khodri. Ruptures du contrat de travail : A - Égalité de traitement
Recueil Dalloz, Dalloz, 2011, 187 (12), pp.843-844
halshs-03649589v1  Article dans une revue
Stéphane VernacYlias Ferkane. Droit du travail : septembre 2020 - mars 2021
Recueil Dalloz, Dalloz, 2021, pp.1152-1163
halshs-00812672v1  Chapitre d'ouvrage
Claire Vocanson. L'analyse des arguments dans les conclusions des commissaires du gouvernement près le Conseil d'Etat
Baptiste Bonnet; Pascale Deumier. De l'intérêt de la summa divisio : droit public-droit privé ?, Dalloz, pp.183-197, 2010, Thèmes et commentaires, 978-2-247-09064-8
halshs-00812679v1  Chapitre d'ouvrage
Pascale Deumier. L'analyse des arguments dans les conclusions des commissaires du gouvernement près le Conseil d'Etat
Baptiste Bonnet; Pascale Deumier. De l'intérêt de la summa divisio : droit public-droit privé ?, Dalloz, pp.183-197, 2010, Thèmes et commentaires, 978-2-247-09064-8
halshs-00132835v1  Direction d'ouvrage, Proceedings, Dossier
Pascal AncelMarie-Claire Rivier. Les divergences de jurisprudence
Publications de l'Université de Saint-Etienne, 372 p., 2003, 2-86272-251-0
halshs-01216051v1  Article dans une revue
Florence Debord. Relations professionnelles
Recueil Dalloz, Dalloz, 2010, 186 (6), pp.349-350
halshs-00920037v1  Article dans une revue
Simon Amalric. Un nouvel examen des conditions de validité des conventions de forfait jour
Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2013, pp.273-276
halshs-01555635v1  Article dans une revue
Mathieu Disant. L’appréhension du temps par la jurisprudence du Conseil constitutionnel. À propos du changement de circonstances
Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, Lextenso, Conseil constitutionnel, 2017, pp.19-29
halshs-01213518v1  Article dans une revue
Sylvaine Laulom. Droit aux congés annuels : une évolution nécessaire de la Cour de cassation
Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2009, pp.12-13
halshs-01217460v1  Article dans une revue
Emmanuelle Mazuyer. Rupture du contrat de travail : B - Période d'essai
Recueil Dalloz, Dalloz, 2010, 186 (6), pp.348-349
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halshs-00132404v1  Rapport
Pascale DeumierSylvaine LaulomNathalie MerleyEliette Rubi-Cavagna. Les principes fondamentaux dans la jurisprudence des juridictions suprêmes
[Rapport de recherche] Centre de Recherches Critiques sur le Droit. 2004, pp.318 f
halshs-03775427v1  Communication dans un congrès
Fanny Jacquelot. La constitutionnalisation de la santé en Italie et en France
La constitutionnalisation de la santé en Italie et en France, CERCRID (UMR 5137), Mar 2019, Saint-Etienne, France. p. [165]-360