Les Archives Ouvertes génèrent de nouvelles pratiques d'échanges de documents et imposent donc de reconsidérer les droits relatifs à la propriété intellectuelle.
La conception du droit français repose sur  :

  • Le droit moral

qui tend à assurer une certaine maîtrise intellectuelle de l'auteur sur son oeuvre. Il se décompose en quatre droits : le droit de divulgation, le droit à la paternité, le droit au respect de l'oeuvre et le droit de retrait.
C'est un droit strictement personnel, perpétuel (exercé au-delà de la mort du créateur par ses successeurs), inaliénable, ce qui rend inopérante toute clause de renonciation, et imprescriptible.

  • Le droit patrimonial

qui se décompose en quatre droits :

  • le droit de reproduction, autorisant la fixation de l'oeuvre sur tout support (papier, magnétique, ou autre) sans pour autant que cela permette de l'utiliser.
  • le droit d'adaptation permettant de créer une oeuvre dérivée telle que les traductions.
  • le droit de représentation qui permet de communiquer l'oeuvre au public.
  • le droit de suite, qui ne concerne que les oeuvres d'art graphique ou plastique.

Ces droits sont cessibles et négociables : ils peuvent faire l'objet d'une rémunération.

 

Les Archives Ouvertes sont par définition contraire au droit de retrait, droit auquel un auteur ne peut renoncer. Elles n'ont juridiquement pas encore été qualifiées et la seule alternative aujourd'hui proposée est celle des licences.

  • Les licences

Les licences sont des aménagements contractuels permettant à un auteur de définir lui-même les conditions d'utilisation de son ?uvre. Depuis janvier 2005, des licences Creatives Commons sont proposées à la communauté scientifique. Les auteurs peuvent décider sous quelles conditions ils veulent diffuser les résultats de leurs recherches.
De plus en plus d'éditeurs autorisent le libre accès aux publications scientifiques. Le site Sherpa permet de connaître pour chacun d'eux les permissions accordées.

Pour quels bénéfices ?



  • Disposer d'un moyen de communication scientifique directe et rapide.

Les archives ouvertes permettent aux chercheurs de rendre accessible leurs publications à l?ensemble de la communauté scientifique tout en garantissant la pérennité et la visibilité de ces dernières et en tenant compte des problématiques de confidentialité, de droits d´auteurs et de reproduction.

Grigori Perelman s'est vu décerner la médaille Fields, la plus haute distinction dans le domaine des mathématiques, or ce dernier n?a justement jamais soumis ses articles à  des revues scientifiques traditionnelles, mais les a publiés directement dans ArXiv.org.

  • Améliorer son audience et sa visibilité face à  ses pairs et ses sources de financement.

Davantage visibles, les publications sont plus lues et plus citées, ce qui augmente leur impact. Une série de récentes études a démontré les bénéfices de l´Open Access.

 

Cette visibilité permet également d´atteindre de nouveaux lecteurs, partenaires potentiels.

Cela peut aussi avoir comme impact des collaborations internationales et des possibilités de financement.

Permettre la conservation à  long terme de ses fichiers sources (sans avoir la responsabilité de cette gestion).

  • Disposer d´études d´impact sur ses publications récentes.

Les concepteurs d´archives ont développé des outils bibliométriques destinés à  calculer différents indices de consultation et de téléchargements.

D´autre part des outils externes (comme Citebase Search pour les utilisateurs d´Arxiv) ont été conçus afin de procéder à  des calculs de citations.
Ces outils mesurent les corrélations entre le nombre de citations d´un article et le nombre de téléchargements (donc de lectures supposées) qui en sont faits, ce qui permet d´anticiper le taux de citation à  venir et d´évaluer les jeunes chercheurs sur des publications récentes non encore citées.

  • Faciliter la rédaction de son rapport d´activité.

Chaque chercheur CNRS peut importer automatiquement sa liste de publications HAL dans son rapport individuel via l´interface CRAC tandis que LabIntel effectue des imports journaliers des publications saisies dans HAL.