Les modèles de raisonnements probatoires des juges

Olivier Leclerc (1) , Etienne Vergès (2, 3)

1 CERCRID - Centre de Recherches Critiques sur le Droit
2 CRJ - Centre de Recherches Juridiques
3 UGA - Université Grenoble Alpes

A central element in the role of the judge, evidential reasoning has been observed by researchers for several decades. In academia, there are two conflicting scientific models for understanding and describing how the actors in a trial reason on the basis of the evidence to settle the disputes that come before them. "Meters models" suppose that judges and juries evaluate and combine evidence in an arithmetical manner. The "story model" maintains that they assemble evidence to make stories, whose credibility they then assess. This article explains and discusses these models by confronting them with real trials.

Élément central de l'office du juge, le raisonnement probatoire est observé depuis plusieurs décennies par les chercheurs. Dans le monde académique, deux modèles scientifiques s'affrontent pour comprendre et décrire comment les acteurs du procès raisonnent avec les preuves pour trancher les litiges qui leur sont soumis. Les « modèles compteurs » supposent que les juges et les jurés évaluent et combinent les preuves de façon arithmétique. Le « story model » soutient qu'ils assemblent les preuves pour en faire des histoires dont ils apprécient la crédibilité. Cet article explicite et discute ces modèles en les confrontant à des procès réels.

Mots clés: Preuve; Raisonnement probatoire; Appréciation des preuves; Intime conviction; Théorie de la preuve; Science de la preuve

Domaines: Droit

Olivier Leclerc, Etienne Vergès. Les modèles de raisonnements probatoires des juges : les inférences mathématiques face à la mise en récit des preuves. Les Cahiers de la justice, 2020, 4, pp.689-704. ⟨10.3917/cdlj.2004.0689⟩. ⟨halshs-03061325⟩